Vous êtes employeur ou membre d’un CSE, et vous cherchez des leviers pour améliorer le bien-être de vos salariés et favoriser leur épanouissement personnel ?
Il existe une solution très simple et rapide à mettre en place dans votre entreprise, quelle que soit sa taille (avec ou sans CSE) : le financement des oeuvres sociales de vos salariés.
Quelles activités sont concernées ?
Il s’agit de l’ensemble des pratiques extra-professionnelles liées à la culture, aux sports, aux loisirs divers, ainsi que les activités de services à la personne :
Culture & loisirs :
- Cinémas, concerts, théâtres, spectacles, musées..
- Parcs de loisirs, zoos, aquariums..
- Evénements sportifs
- Produits culturels, abonnements plateformes streaming, VOD..
Vacances :
- Hébergement, locations diverses
- Transport : billets train, bus, avion, péages, covoiturage..
- Location de voiture, vélos..
Sport & bien-être :
- Abonnements clubs de sport
- Activités sportives et de bien-être diverses
Services à la personne :
- Emploi d’une aide à domicile : ménage, repassage, jardinage..
- Garde d’enfants : crèches, garderie, centres aérés..
- Soutien scolaire
Quels avantages pour l’employeur et le salarié ?
Selon une tolérance ministérielle, la participation de l’employeur (ou du CSE dans une entreprise de plus de 50 salariés) est exonérée de cotisations sociales.
Seule la participation aux dépenses sur les services à la personne est soumise à un plafond d’exonération : en 2023, ce dernier s’élève à 2 301€ par an et par salarié.
Quelles sont les conditions d’attribution ?
Tout salarié doit pouvoir profiter de cette aide, sans caractère discriminatoire.
Par ailleurs, ces avantages ne peuvent pas dépendre d’une obligation légale ou conventionnelle de l’employeur, et les critères d’attribution ne doivent pas être définis en fonction du type de contrat (ex CDI, CDD, temps partiel..)
Cependant, en ce qui concerne les activités de services à la personne, la participation peut être réservée à certains salariés selon des critères librement définis par l’employeur ou le CSE, sans être considérée pour autant comme discriminatoire.
Pour en savoir plus consultez le site de l’URSSAF
La solution Tempeos
Grâce à l’abonnement de votre entreprise ou de votre CSE à notre plateforme d’avantages sociaux, vous accédez à notre outil de cagnotte en ligne pour gérer facilement et rapidement vos subventions sur les oeuvres sociales.
Une fois votre cagnotte entreprise créée, vous recevez une notification qui vous servira de justificatif comptable pour la somme versée. Dans le cas présent, le compte comptable de référence est le 647400 (« versements aux oeuvres sociales »).
Vos salariés pourront ensuite utiliser leur cagnotte pour un achat direct sur notre plateforme, ou pour une demande de remboursement par un simple téléchargement de leur facture.
Vous l’avez compris, il s’agit donc d’un dispositif très simple à mettre en place et qui vous permettra d’augmenter le pouvoir d’achat de vos salariés sans alourdir vos charges !
Vous souhaitez en savoir plus sur nos solutions de CSE externalisé : contactez notre agence locale
